Document de Copyright APARM
Avis de droit d’auteur
© 2025 Association pour l’Avenir des Productions Agricoles Résilientes Méditerranéennes (APARM). Tous droits réservés.
Déclaration de propriété
Ce document et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, et données, sont la propriété exclusive de l’APARM. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée de ce matériel est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’APARM.
Utilisation autorisée
L’APARM accorde une autorisation limitée pour l’utilisation de ce contenu à des fins éducatives et non commerciales, à condition que la source soit clairement citée et que l’intégrité du contenu soit préservée.
Restrictions
Il est interdit de :
Reproduire, distribuer, ou modifier ce contenu à des fins commerciales sans autorisation
Utiliser ce contenu d’une manière qui pourrait porter atteinte aux droits ou à la réputation de l’APARM
Supprimer ou altérer les mentions de droit d’auteur ou autres identifications de propriété
Enregistrement du copyright
Ce document est enregistré auprès de l’organisme national compétent en matière de propriété intellectuelle, conformément aux lois en vigueur.
Application des droits
L’APARM se réserve le droit de prendre toutes les mesures légales nécessaires pour protéger ses droits d’auteur et faire respecter les conditions d’utilisation énoncées dans ce document.
Contact
Pour toute demande d’autorisation ou question relative à l’utilisation de ce contenu, veuillez contacter :
APARM – Service Juridique
27 rue de la République 66720 Montner, France
assoaparm@gmail.com
06 11 44 78 48
Dernière mise à jour : 8 mars 2025